Bandeau Champagnole porte du haut jura

Rapport d'activité 2018

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Consultez le Rapport d'activité de la Comcom !

Comme le prévoit l’article L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura rend public, chaque année, son Rapport d'activité retraçant l'activité de la collectivité. Ce rapport fait l’objet d’une présentation par les Maires auprès de leurs Conseils Municipaux et d'une mise à disposition au public.

Vous pouvez consulter le Rapport d'activité 2018 de la Comcom en cliquant ici.