Documents administratifs

• Rapport d'activité 2022
• Rapport d'activité 2021
• Rapport d'activité 2020
• Rapport d'activité 2019
• Rapport d'activité 2018
• Rapport d'activité 2017

Consultez la liste des marchés conclus en 2022 par la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura en cliquant ici.

- Arrêté renouvellement de la ligne de trésorerie

• Renouvellement de la ligne de trésorerie

- Rapport d'orientations budgétaires

• Rapport d'orientations budgétaires 2024

- Budget primitif 2024

• Budget général partie 1 - partie 2 - partie 3 - partie 4
• Budget annexe - Assainissement collectif
• Budget annexe - SPANC
• Budget annexe - Abattoir
• Budget annexe - Centre pour autistes
• Budget annexe - ADS
• Budget annexe - ZA La Planchette
• Budget annexe - ZA Montrond
• Budget annexe - ZA Sirod
• Budget annexe - Zone commerciale
• Budget annexe - ZA Censeau
• Budget annexe - ZA Mignovillard
• Budget annexe - ZA Bouvet