Bandeau Champagnole porte du haut jura

Mentions légales

  1. Accueil
  2. Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Siège social : 3 rue Victor Bérard, 39300 CHAMPAGNOLE, France
SIRET : 20006962300011
Tél. 03 84 52 06 20
contact@champagnolenozeroyjura.fr
Directeur de la publication : M. Clément PERNOT, Président de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Rédacteur en chef : M. Olivier BAUNE, directeur général des services de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

CONCEPTION, CRÉATION DU SITE ET HÉBERGEMENT

Koredge
Siège social : Rue du Bois de la Courbe - ZAC Valentin Nord - 25048 BESANÇON CEDEX
Tél. 03 81 85 18 68
contact@koredge.fr

ANIMATION ÉDITORIALE, GESTION ET MISE À JOUR

Service communication de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura

DROIT D'AUTEUR

Le contenu multimédia du site Internet intercommunal est la propriété exclusive de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura. Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, ...) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est interdit d’exploiter ce site sans autorisation. Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, une demande d'autorisation doit être formulée par courrier postal à l’adresse suivante :

Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Service communication
3 Rue Victor Bérard

39300 Champagnole

CONTREFACON

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

CONTENU DU SITE

La Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer.

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de la Communauté de communes.
La Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve que ces liens ne  laissent aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine. Ces liens ne doivent pas être en  relation avec un site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale.

PROTECTION DES DONNÉES

Collecte et traitement de données personnelles : sur l'ensemble de ce site Internet, vos données personnelles ne sont collectées, enregistrées ou traitées que dans la mesure où la législation le permet ou si vous nous avez donné votre accord. Certaines données personnelles sont produites automatiquement et pour des raisons techniques lorsque vous venez sur nos pages Internet (par exemple à chaque appelle de fichier PDF). Ces informations ne sont pas conservées.
Cookies : Ce site utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte qui facilitent votre navigation. Ils sont envoyés par le serveur à votre ordinateur qui les enregistre. Votre navigateur vous offre la possibilité d'afficher les cookies enregistrés sur votre ordinateur, de les effacer ou de paramétrer votre navigation de façon à n'enregistrer que certains cookies, voire à interdire l'enregistrement de tous les cookies. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que certaines fonctions ne seront plus disponibles ou ne seront plus effectuées correctement si vous désactivez l'enregistrement des cookies. Votre consentement est demandé lors de la première consultation du site. En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez de plein droit l’usage des cookies et notre politique de confidentialité.
Formulaire de contact : nous collectons les informations demandées dans le formulaire de contact de façon à pouvoir traiter, répondre rapidement et de façon personnelle à votre demande. Pour cela, nous vous demandons des renseignements personnels, votre nom et adresse électronique. Les informations fournies sont exclusivement utilisées pour répondre à votre demande. Elles ne seront pas utilisées au-delà et à d'autres fins.
Transmission de données : la Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura ne transmet pas à des tiers les données personnelles collectées lors de l'utilisation de son site Internet.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

La collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, sont conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter par mail ou courrier l’éditeur de ce site. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité.